Coordonnées du Vendeur

Les coordonnées du Vendeur sont les suivantes :

PIECE OF CAKE est une société à responsabilité limitée au capital de 40 000 € dont le siège social est situé au 81L rue Jean Jaurès 79000 Niort, enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Niort sous le numéro 808 533 301. Tél. : 33(0)9 82 28 14 65, numéro de TVA intracommunautaire : FR67 808 533 301

Au titre de son activité, le Vendeur bénéficie d’une assurance de responsabilité professionnelle souscrite auprès de Groupama couvrant l'Union Européenne.

Coordonnées du Service Relations Clients :

Numéros de téléphone : 
Depuis la France : +33(0)9 82 28 14 65 (Coût d’une communication locale depuis un poste fixe ).

Nos conseillers sont à votre disposition du lundi au vendredi de 10h à 18h.

Adresse postale : SARL PIECE OF CAKE Service Relations Clients 81L rue Jean Jaurès 79000 Niort    

Adresse e-mail : hello@lamaisonducalendrier.fr


Transfert de propriété - Transfert des risques

Le transfert de propriété des Produits du Vendeur, au profit du Client, ne sera réalisé qu'après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison desdits Produits.

Quelle que soit la date du transfert de propriété des Produits, le transfert des risques de perte et de détérioration s'y rapportant, ne sera réalisé qu'au moment où le Client prendra physiquement possession des Produits. Les Produits voyagent donc aux risques et périls du Vendeur.

 

Informatiques et Libertés

En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, il est rappelé que les données nominatives qui sont demandés au Client sont nécessaires au traitement de sa commande et à l'établissement des factures, notamment.

Ces données peuvent être communiquées aux éventuels partenaires du Vendeur chargés de l'exécution, du traitement, de la gestion et du paiement des commandes.

Le traitement des informations communiquées par l'intermédiaire du Site Internet a fait l'objet a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL.

Le Client dispose, conformément aux réglementations nationales et européennes en vigueur d'un droit d'accès permanent, de modification, de rectification et d'opposition s'agissant des informations le concernant.

Ce droit peut être exercé dans les conditions et selon les modalités définies sur le Site Internet.

Propriété intellectuelle

La structure générale du Site ainsi que les textes, graphiques, images, sons et  vidéos la composant, sont la propriété de la Société.

Il est précisé que les créations relatives à la structure générale du Site (la « Charte Graphique ») et les marques, les logos, les noms de domaines, les graphismes, les bandes annonces, les œuvres musicales, les photographies, les applications logicielles, les animations, les textes, les descriptifs de vente, et les éléments, qu’ils soient visuels et/ou sonores provenant du Site (les « Contenus ») sont protégés par la législation relative à la propriété intellectuelle actuellement en vigueur en France, et ce pour le monde entier. La Société est titulaire de l’intégralité des droits y afférant.

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de la Charte Graphique, des Contenus et services proposés par le Site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de la Société est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et engage la responsabilité pénale et civile de l’Utilisateur sur le fondement de la contrefaçon.

A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation de la Charte graphique et des Contenus du Site pour un usage privé est autorisée à l’exception des onglets « télécharger » sur les pages réservées aux professionnels qui sont libres d’utilisation. A cet effet, les Utilisateurs ne sont autorisés qu'à représenter le Site sur l'écran de leur ordinateur personnel, imprimer les pages du Site pour leur usage personnel et reproduire temporairement les fichiers qui le constituent dans la mémoire cache de cet ordinateur aux seules fins de faciliter la consultation du Site. Les stipulations ci-dessus sont

En particulier et sous réserve des dispositions de l'alinéa précédent, les Utilisateurs ne sont pas autorisés à reproduire, représenter, modifier, traduire et/ou adapter, partiellement ou totalement, à titre onéreux ou gratuit, le Site et chacun des éléments qui le compose, et reproduire et/ou représenter de telles traductions, adaptations et modifications, partiellement ou totalement, à titre onéreux ou gratuit, sans l'accord préalable écrit de la Société.

La marque « la maison du calendrier » est une marque déposée par la Société. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de cette marque, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.

Les photographies reproduites sur le Site sont l'œuvre de Mickaël Tolmer et Cécile Couétard qui en ont cédé les droits patrimoniaux à la Société. 


Hébergement : OVH 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix

Charte graphique  et conception web : Studio de design Attentions fragiles 81L rue Jean Jaurès 79000 Niort

www.attentionsfragiles.com

Réalisation : Graph’in 42, quai de la Regratterie – 79000 NIORT